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Brevet européen · EP3611402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611402
- Numéro de demande
- EP18789842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- KR 20170053571 26.04.2017
- Demande PCT
- PCT/KR2018/000972 23.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/199436 01.11.2018
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 7 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.02.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
Asan-si Chungcheongnam-do 31533, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.