KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3611439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3611439
- Numéro de demande
- EP17905581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2017
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 110/10 (2018.01)F24F 11/30 (2018.01)F25B 29/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 6/02 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F24H 4/04 (2006.01)F24F 11/875 (2018.01)F24F 11/87 (2018.01)F24F 11/86 (2018.01)F24F 11/84 (2018.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 3/06 (2006.01)F24F 140/20 (2018.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 41/24 (2021.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017078344 11.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/039185 30.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/189942 18.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
WATANABE, Tomonaga
Tokyo 105-0022, JP
MURAWAKA, Masatoshi
Tokyo 105-0022, JP
WATANABE, Masahiko
Tokyo 105-0022, JP
TAKAHASHI, Norio
Tokyo 105-0022, JP
TERAUCHI, Hideki
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.