STOFFAUSTAUSCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3612245 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3612245
Numéro de demande
EP18719831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
AT 503182017 20.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/060160 20.04.2018
Publication PCT
WO2018/193079 25.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 19 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Technische Universität Wien

Karlsplatz 13, 1040 Wien, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GFÖHLER, Margit

1230 Wien, AT

JANECZEK, Christoph

2603 Felixdorf, AT

HARASEK, Michael

1160 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.