GEBLÄSESPRÜHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3612317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612317
- Numéro de demande
- EP18727869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05B 7/00 (2006.01)A01M 7/00 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)B05B 12/18 (2018.01)B05B 12/00 (2018.01)
- Priorité
- CH 5242017 19.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052738 19.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/193406 25.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 18 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 18.07.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
9495 Triesen, LI
5000 Aarau
1950 Sion
5608 Stetten
3970 Salgesch
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.