MÉCANISME HORLOGER
Brevet européen · EP3612898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3612898
- Numéro de demande
- EP18719311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 1/12 (2006.01)G04B 19/243 (2006.01)G04B 15/10 (2006.01)G04B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17166832 18.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052644 17.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/193364 25.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 avr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- MAIER, Frédéric, Chemin des Pavés 45, 2000 Neuchâtel, OES, Stéphane, Chemin de Jolimont 27, 2300 La Chaux-De-Fonds, HIDE, James, Route des Chevaliers-de-Malte 21, 1228 Plan-Les-Ouates → HIDE, James, 1228 Plan-Les-Ouates, OES, Stéphane, Chemin de Jolimont 27, 2300 La Chaux-De-Fonds, MAIER, Frédéric, Chemin des Pavés 45, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 8 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
1 entrée antérieure
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.