STROMERZEUGUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3613137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3613137
- Numéro de demande
- EP18717398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02P 9/14 (2006.01)H02J 3/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 17167363 20.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/060216 20.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/193106 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, (CH-IP), Bruggerstrasse 66, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 21.10.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
79805 Eggingen, DE
8042 Graz, AT
5415 Nussbaumen
3124 Camberwell, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.