DISPOSITIF PLASMA A EFFET CORONA ET REACTEUR PLASMA

Brevet européen · EP3613264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613264
Numéro de demande
EP18723700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05H 1/24 (2006.01)
Priorité
FR 1700439 20.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/000214 20.04.2018
Publication PCT
WO2018/192682 25.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 13 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Airinspace S.E

14 Rue Jean Monnet, 78990 Elancourt, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LUNEL, Stephen

91470 Angervilliers, FR

DE LINAGE, Pierre

92100 Boulogne Billancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.