SCHNEIDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3613537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613537
Numéro de demande
EP19193132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2019
Publié
26 févr. 2020
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B23Q 11/10 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 13/08 (2006.01)
F16N 31/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018155393 22.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

MOCHIZUKI, Ryusuke

Shizuoka 431-2103, JP

SUYAMA, Akihiro

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.