BEUTELHERSTELLUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP3613576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3613576
- Numéro de demande
- EP18788310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31B 70/74 (2017.01)B26D 7/18 (2006.01)B31B 70/14 (2017.01)B31B 70/16 (2017.01)B31B 70/18 (2017.01)B26D 1/02 (2006.01)B26D 1/03 (2006.01)B26D 1/08 (2006.01)B26D 9/00 (2006.01)B31B 70/20 (2017.01)
- Priorité
- JP 2017083070 19.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/014549 05.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/193862 25.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
TOTANI Mikio
Kyoto-shi Kyoto 601-8213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.