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Brevet européen · EP3613599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613599
Numéro de demande
EP17906214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2017
Publié
26 févr. 2020
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42C 9/00 (2006.01)
B42C 19/08 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
B05C 11/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/015603 18.04.2017
Publication PCT
WO2018/193523 25.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601 Aza Shironoshita Asahi Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Inventeur

FUJIWARA, Kosuke

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

TAGO, Shigeyoshi

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

FUKUDA, Shigenobu

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

KITAYAMA, Shinya

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.