ANNULOPLASTIE-IMPLANTAT

Brevet européen · EP3614966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3614966
Numéro de demande
EP18723756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
25 oct. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201762491727 P 28.04.2017
EP 17168875 28.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/060996 28.04.2018
Publication PCT
WO2018/197721 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

HVR Cardio Oy

Upseerinkatu 1-3, Tower 1, 02600 Espoo, FI

Inventeur

PUGH, Mark

Coolaney Co. Sligo, IE

ZERKOWSKI, Hans-Reinhard

8280 Kreuzlingen

KERÄNEN, Olli

23741 Bjärred, SE

O'REGAN, Jake

Rathrippin Collooney Co. Sligo, IE

DEANE, Stuart

Rathrippin Collooney Co. Sligo, IE

O'CARROLL, Ger

Co. Sligo, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.