GERUCHSNEUTRALISIERER FÜR AMMONIAK UND PRIMÄRE ODER SEKUNDÄRE AMINE
Brevet européen · EP3615150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615150
- Numéro de demande
- EP18731743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61Q 15/00 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/26 (2006.01)A61K 8/27 (2006.01)A61K 8/29 (2006.01)A61L 9/012 (2006.01)A61L 9/013 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)C09C 1/30 (2006.01)C09C 3/08 (2006.01)C09C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 17168502 27.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/060571 25.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/197549 01.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.