FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3615172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3615172
Numéro de demande
EP18716176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
19 janv. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/027 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 29/23 (2006.01)
Priorité
DE 102017004174 27.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058055 29.03.2018
Publication PCT
WO2018/197149 01.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

RT-Filtertechnik Gmbh

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

BAUTZ, Marco

75015 Bretten-Dürrenbüchig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.