CIBLE POUR L'OBTENTION D'UN VITRAGE COLORE
Brevet européen · EP3615703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615703
- Numéro de demande
- EP18726525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)C03C 17/00 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)C03C 17/245 (2006.01)C22C 1/10 (2023.01)C22C 29/12 (2006.01)C22C 32/00 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)C22C 26/00 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1753800 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051077 27.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/197823 01.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 2 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MAGDENKO-SAVOUREY, Liubov
78180 Montigny Le Bretonneux, FR
BILLIERES, Dominique
84450 Saint-Saturnin Les Avignon, FR
MARLIN, Samuel
13750 Plan D'Orgon, FR
MATEUS, Crisalia
84140 Montfavet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.