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Brevet européen · EP3616745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616745
Numéro de demande
EP19187844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2013
Publié
4 mars 2020
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61M 39/22 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
US 201261692614 P 23.08.2012
US 201261701475 P 14.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  7. 15 oct. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.10.2021

  8. 15 oct. 2021

    Rectifié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.10.2021

2 entrées antérieures
  1. 11 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.10.2021

  2. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

DJO, LLC

1430 Decision Street, Vista, CA 92081-8553, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KETELHOHN, Robert

Dunstable, MA Massachusetts 01827, US

BATTERSON, Benjamin

Encinitas, CA California 92024, US

SASIDHARAN, Manikandan

Santa Clara, CA California 95051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.