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Brevet européen · EP3616837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3616837
- Numéro de demande
- EP19193789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B24B 23/03 (2006.01)B24B 41/04 (2006.01)B24B 47/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201862724889 P 30.08.2018US 201916550182 24.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 12.10.2026
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
MCLAIN, Scott S.
Mukwonago, WI Wisconsin 53149, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.