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Brevet européen · EP3616837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616837
Numéro de demande
EP19193789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B24B 23/03 (2006.01)
B24B 41/04 (2006.01)
B24B 47/12 (2006.01)
Priorité
US 201862724889 P 30.08.2018
US 201916550182 24.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

MCLAIN, Scott S.

Mukwonago, WI Wisconsin 53149, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.