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Brevet européen · EP3617257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3617257
Numéro de demande
EP19193329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B01J 47/12 (2017.01)
B01J 41/13 (2017.01)
C08J 5/22 (2006.01)
B01D 15/36 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 69/12 (2006.01)
B01D 71/56 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
Priorité
US 201816119557 31.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 12 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.02.2024

  6. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Inventeur

ONYEMAUWA, Frank

Pace, FL Florida 32571, US

AIT-HADDOU, Hassan

Gulf Breeze, FL Florida 32563, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.