ELEKTROMAGNETISCHER SCHALTER FÜR EINE STARTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3617494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3617494
- Numéro de demande
- EP18191247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F02N 15/06 (2006.01)F02N 11/08 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)H01H 50/16 (2006.01)H01H 50/42 (2006.01)H01H 50/44 (2006.01)H01H 51/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
MANFREDA, Dejan
5214 Kal nad Kanalom, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.