KABELBAUMHERSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3618083 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3618083
Numéro de demande
EP19199440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2017
Publié
4 mars 2020
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01B 13/012 (2006.01)
H01R 43/28 (2006.01)
Priorité
JP 2016191215 29.09.2016
Divisionnaire de
EP17190508
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Proterial, Ltd.

6-36, Toyosu 5-chome Koto-ku, Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

KAWASE, Kenji

Tokyo, 108-8224, JP

ISHIKAWA, Masaru

Tokyo, 108-8224, JP

SAITO, Hideki

Ibaraki, 310-0822, JP

MAEJO, Hajime

Tokyo, 108-8224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.