AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT ELEKTRISCHEM STECKVERBINDER
Brevet européen · EP3618650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3618650
- Numéro de demande
- EP18723448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 40/90 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17169140 02.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061231 02.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/202730 08.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 3 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
2000 Neuchâtel
Singapore 159471, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.