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Brevet européen · EP3619172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3619172
Numéro de demande
EP18727125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2018
Publié
11 mars 2020
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C03B 5/225 (2006.01)
C03B 5/027 (2006.01)
C03B 5/16 (2006.01)
C03B 5/42 (2006.01)
C30B 29/20 (2006.01)
C30B 35/00 (2006.01)
Priorité
AT 9717 U 03.05.2017
Demande PCT
PCT/AT2018/000025 19.04.2018
Publication PCT
WO2018/201169 08.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  6. 9 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 09.01.2021

  7. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

TRAXLER, Hannes

6600 Reutte, AT

LEITZ, Karl-Heinz

6600 Reutte, AT

MARK, Michael

6600 Reutte, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.