SCHWIMMENDES BODENSYSTEM
Brevet européen · EP3619376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3619376
- Numéro de demande
- EP19735319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2019
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/12 (2006.01)E04F 15/18 (2006.01)E04F 15/20 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2018/068239 05.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/067860 03.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/007918 09.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MAHY, Jan
6825 AB Arnhem, NL
SIEBEL, Alexander
52078 Aachen, DE
BÖTTCHER, Rolf-Dieter
47533 Kleve, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.