SCHWIMMENDES BODENSYSTEM

Brevet européen · EP3619376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3619376
Numéro de demande
EP19735319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2019
Publié
11 mars 2020
Délivré
24 juin 2020
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/12 (2006.01)
E04F 15/18 (2006.01)
E04F 15/20 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2018/068239 05.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/067860 03.07.2019
Publication PCT
WO2020/007918 09.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

MAHY, Jan

6825 AB Arnhem, NL

SIEBEL, Alexander

52078 Aachen, DE

BÖTTCHER, Rolf-Dieter

47533 Kleve, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.