SPERRANORDNUNG
Brevet européen · EP3619382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3619382
- Numéro de demande
- EP18723938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2018
- Publié
- 11 mars 2020
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 19 juil. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E05B 63/00 (2006.01)E05B 63/20 (2006.01)E05C 9/02 (2006.01)E05B 17/20 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)E05B 15/02 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201707144 04.05.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051204 04.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/203080 08.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
SANGHA, Irundip
Wolverhampton WV9 5GB, GB
WALKER, Rob
Wolverhampton WV9 5GB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.