STEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3620656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620656
Numéro de demande
EP18852076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2018
Publié
11 mars 2020
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 49/22 (2006.01)
F16H 61/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017163383 28.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/031546 27.08.2018
Publication PCT
WO2019/044756 07.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

AISIN AW CO., LTD.

Aisin Aw Co., Ltd.

10 Takane Fujiicho, Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

Inventeur

TAJIMA, Yoichi

Anjo-shi Aichi 444-1192, JP

NISHIMURA, Keisuke

Anjo-shi Aichi 444-1192, JP

OKASAKA, Kazuomi

Anjo-shi Aichi 444-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.