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Brevet européen · EP3620683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3620683
Numéro de demande
EP19194247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2019
Publié
11 mars 2020
Délivré
9 juil. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/10 (2006.01)
Priorité
US 201862729344 P 10.09.2018
CN 201910619268 10.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

BeijingWest Industries Co., Ltd.

BeijingWest Industries Co. Ltd.

No. 85 Puan Road Doudian Town Fangshan District, 102400 Beijing, CN

Inventeur

ZEHNDER II, James William

Tipp City, OH Ohio OH45371, US

HURTT, Michael William

Waynesville, OH Ohio OH45068, US

McCOY, Scott D.

Miamisburg, OH Ohio OH45342, US

SCHLANGEN, Timothy Michael

Kettering, OH Ohio OH45419, US

BARTA, David John

Beavercreek, OH Ohio OH45434, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.