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Brevet européen · EP3621800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3621800
- Numéro de demande
- EP18721070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/08 (2006.01)B32B 5/14 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/08 (2019.01)B32B 37/00 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)D04H 1/4374 (2012.01)D04H 1/559 (2012.01)D04H 1/593 (2012.01)B29C 65/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17170052 09.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061825 08.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206554 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
DE JONGE, Johannes
6824 HC Arnhem, NL
HERMANS, Gijsbertus
6533 VV Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.