DUSCHTÜRSCHARNIERANORDNUNG
Brevet européen · EP3622140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3622140
- Numéro de demande
- EP18739603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 3/02 (2006.01)E05D 5/02 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201710442 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051820 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002877 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
DAVIS, Scott
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
NAKOS, Christos
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.