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Brevet européen · EP3623949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623949
Numéro de demande
EP19199691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2014
Publié
18 mars 2020
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
21 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06F 11/10 (2006.01)
H03M 13/29 (2006.01)
H03M 13/31 (2006.01)
H03M 5/14 (2006.01)
H03M 13/00 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H03M 13/09 (2006.01)
H03M 13/11 (2006.01)
H03M 13/23 (2006.01)
Priorité
AU 2013903219 23.08.2013
Divisionnaire de
EP14838624
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 19 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.05.2025

  5. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Myriota Pty Ltd

Adelaide University P.O. Box 13017, Adelaide, SA 5000, AU

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GRANT, Alexander, James

Adelaide, South Australia S.A. 5000, AU

LECHNER, Gottfried

Adelaide, South Australia S.A. 5000, AU

POLLOK, Andre

Adelaide, South Australia S.A. 5000, AU

MCKILLIAM, Robert George

Adelaide, South Australia SA.A. 5000, AU

LAND, Ingmar, Rudiger

Adelaide, South Australia S.A. 5000, AU

HALEY, David, Victor, Lawrie

Adelaide, South Australia S.A. 5000, AU

LAVENANT, Marc, Pierre, Denis

Adelaide, South Australia S.A. 5000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.