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Brevet européen · EP3625162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625162
- Numéro de demande
- EP18728752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 13/08 (2006.01)B66B 13/24 (2006.01)B66B 13/16 (2006.01)B66B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700052995 16.05.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053368 15.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/211411 22.11.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
BERSOTTI, Laura
24047 Treviglio (Bergamo), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.