BANDE DE CONTENTION OPTIMISÉE
Brevet européen · EP3625385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625385
- Numéro de demande
- EP18730837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 22 juil. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D04B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1754479 19.05.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051191 17.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/211223 22.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.12.2022 → 22.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
GRANGE, David
42210 Bellegarde en Forez, FR
LECOMTE, Serge
21000 Dijon, FR
COHADE, Céline
42560 Saint-Jean-Bonnefonds, FR
ROBLOT, Magali
21160 Perrigny-les-Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.