VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES VERSORGUNGSSYSTEMS
Brevet européen · EP3625521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625521
- Numéro de demande
- EP18724777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01D 4/00 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017004888 20.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/000242 07.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215089 29.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
TRÄNKLER, Michael
91186 Büchenbach, DE
PETKOV, Hristo
90425 Nürnberg, DE
KAUPPERT, Thomas
90455 Nürnberg, DE
MEYER, Benjamin
90419 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.