ERZEUGEN EINES DREIDIMENSIONALEN OBJEKTS
Brevet européen · EP3626434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3626434
- Numéro de demande
- EP19200526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2014
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/165 (2017.01)B33Y 50/02 (2015.01)B29C 64/393 (2017.01)
- Divisionnaire de
- EP14702207
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
DE PENA, Alejandro Manuel
08174 Sant Cugat del Valles, ES
COMAS CESPEDES, Esteve
08174 Sant Cugat del Valles, ES
BALDEZ, Luis
08174 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.