GRIFFVORRICHTUNG FÜR EIN FAHRZEUG

Brevet européen · EP3626921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3626921
Numéro de demande
EP18803071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
25 mars 2020
Délivré
21 sept. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 79/20 (2014.01)
B60J 5/00 (2006.01)
E05B 79/06 (2014.01)
E05B 85/12 (2014.01)
E05B 79/22 (2014.01)
Priorité
JP 2017099501 19.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/019207 17.05.2018
Publication PCT
WO2018/212311 22.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Inventeur

KIN Lan

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.