BREMSPRÜFSYSTEM, BREMSPRÜFVERFAHREN UND PROGRAMM FÜR EIN BREMSPRÜFSYSTEM

Brevet européen · EP3627126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3627126
Numéro de demande
EP19196581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2019
Publié
25 mars 2020
Délivré
22 févr. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 5/28 (2006.01)
G01M 17/007 (2006.01)
Priorité
JP 2018177275 21.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  4. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Horiba, Ltd.

HORIBA, Ltd.

2, Miyanohigashi-cho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP

Inventeur

MATSUYAMA, Takashi

Kyoto, 601-8510, JP

MATSUMOTO, Erika

Kyoto, 601-8510, JP

SEKINE, Daisuke

Kyoto, 601-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.