MÉCANISME D'AFFICHAGE À ROULEAU POUR MONTRE

Brevet européen · EP3627241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3627241
Numéro de demande
EP19201627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
25 mars 2020
Délivré
16 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
G04B 19/243 (2006.01)
Priorité
EP 16177872 05.07.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 14 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  8. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.