MÉCANISME D'AFFICHAGE À ROULEAU POUR MONTRE
Brevet européen · EP3627241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627241
- Numéro de demande
- EP19201627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2017
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 19/20 (2006.01)G04B 19/243 (2006.01)
- Priorité
- EP 16177872 05.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.