SCHLÜSSELANHÄNGER
Brevet européen · EP3627715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627715
- Numéro de demande
- EP19197702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2019
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04B 1/3827 (2015.01)B60R 25/24 (2013.01)B60R 25/04 (2013.01)G07C 9/00 (2020.01)
- Priorité
- CH 11312018 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.