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Brevet européen · EP3627853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627853
- Numéro de demande
- EP18802763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10L 25/84 (2013.01)H04R 3/00 (2006.01)H04M 3/56 (2006.01)H04M 3/18 (2006.01)H04M 3/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2017099804 19.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/010328 15.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/211806 22.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
AIKAWA, Toru
Machida-shi, Tokyo 194-8666, JP
KIKUHARA, Yasuhito
Machida-shi, Tokyo 194-8666, JP
JITSUKATA, Yuri
Machida-shi, Tokyo 194-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.