ERWEITERTES GLENOID MIT NUT

Brevet européen · EP3627999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3627999
Numéro de demande
EP18716472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2018
Publié
1 avr. 2020
Délivré
19 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 201715496958 25.04.2017
Demande PCT
PCT/US2018/023729 22.03.2018
Publication PCT
WO2018/200101 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  6. 12 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.06.2021

  7. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

KEHRES, Clinton E.

Warsaw, Indiana 46582, US

VANASSE, Thomas Michael

Gainesville, Florida 32653, US

KOVACS, Michael Francis

Warsaw, Indiana 46581, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.