KRAFTSTOFFPUMPE UND AUSLASSVENTIL DAFÜR

Brevet européen · EP3628857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3628857
Numéro de demande
EP19199013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2019
Publié
1 avr. 2020
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F02M 59/46 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
Priorité
US 201816143855 27.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

PHINIA Delphi Luxembourg SARL

5, avenue du Swing, 4367 Belvaux, LU

Inventeur

PERRY, Robert B.

Leicester, New York 14481, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.