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Brevet européen · EP3628883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3628883
Numéro de demande
EP19214565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
1 avr. 2020
Délivré
9 févr. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/66 (2006.01)
F04D 19/04 (2006.01)
F16C 33/76 (2006.01)
F16C 19/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Inventeur

Mekota, Mirko

35630 Ehringshausen, DE

Schweighöfer, Michael

35641 Schöffengrund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.