INTEGRATION EINER OXIDATIVEN KOPPLUNG VON METHANPROZESSEN
Brevet européen · EP3630707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3630707
- Numéro de demande
- EP18806030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 2/00 (2006.01)C07C 2/76 (2006.01)C07C 2/82 (2006.01)C07C 2/84 (2006.01)C07C 7/00 (2006.01)C07C 11/06 (2006.01)C07C 5/327 (2006.01)
- Priorité
- US 201762510065 P 23.05.2017US 201762536876 P 25.07.2017US 201762584441 P 10.11.2017US 201862644098 P 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/034184 23.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/217924 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Palo Alto California 94306, US
Pleasant Hill California 94523, US
South San Francisco California 94080, US
San Francisco California 94103, US
Livermore California 94551, US
Roseville California 95661, US
Montgomery Texas 77316-1572, US
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