ENSEMBLE DE BLINDAGE ELECTROMAGNETIQUE TRANSPARENT OPTIQUEMENT
Brevet européen · EP3631392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631392
- Numéro de demande
- EP18727710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 5/06 (2006.01)H01L 23/552 (2006.01)
- Priorité
- FR 1754537 22.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062529 15.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215243 29.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Titulaire
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université de Rennes 1
2, rue du Thabor, 35000 Rennes, FR
Safran Electronics & Defense
Site Farman Bâtiment Paris 72-76, rue Henry Farman, 75015 Paris, FR
Inventeur
92100 Boulogne Billancourt, FR
92100 Boulogne Billancourt, FR
92100 Boulogne Billancourt, FR
92100 Boulogne Billancourt, FR
92100 Boulogne Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.