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Brevet européen · EP3631776 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3631776
Numéro de demande
EP18809840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01R 1/04 (2006.01)
G01R 15/18 (2006.01)
G01R 19/25 (2006.01)
G01R 21/06 (2006.01)
G01R 31/50 (2020.01)
H01R 13/66 (2006.01)
H01R 24/22 (2011.01)
Priorité
US 201762512479 P 30.05.2017
US 201762544097 P 11.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/035104 30.05.2018
Publication PCT
WO2018/222695 06.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

ABUGHAZALEH, Shadi, Alex

Guilford, CT 06437, US

SAMOJEDEN, Matthew

Rye, NY 10580, US

PAPAGEORGE, Ryan

Shelton, CT 06484, US

SCANZILLO, Thomas

Monroe, CT 06468, US

WILLIAMS, Michael

Watertown, CT 06795, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.