HELM

Brevet européen · EP3632249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3632249
Numéro de demande
EP18805790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
17 août 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
JP 2017101150 22.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/011939 23.03.2018
Publication PCT
WO2018/216340 29.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

1-31-7, Taito Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

NIMURA, Taku

Tokyo 110-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.