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Brevet européen · EP3632745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3632745
Numéro de demande
EP18806844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
5 avr. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 1/00 (2022.01)
B60R 1/06 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
Priorité
JP 2017101684 23.05.2017
JP 2017175908 13.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/017196 27.04.2018
Publication PCT
WO2018/216434 29.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

KANEKO, Yoshitaka

Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.