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Brevet européen · EP3632745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3632745
- Numéro de demande
- EP18806844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 1/00 (2022.01)B60R 1/06 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017101684 23.05.2017JP 2017175908 13.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017196 27.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/216434 29.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
KANEKO, Yoshitaka
Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.