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Brevet européen · EP3633017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3633017
- Numéro de demande
- EP18809302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C11D 7/50 (2006.01)C11D 7/30 (2006.01)C11D 17/08 (2006.01)C23G 5/00 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017108838 31.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/021096 31.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/221708 06.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
MIYAOKA Yuuji
Ono-shi Hyogo 675-1322, JP
MIYAOKA Masanobu
Ono-shi Hyogo 675-1322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.