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Brevet européen · EP3633285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3633285
Numéro de demande
EP19200038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
8 avr. 2020
Délivré
16 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/062 (2006.01)
Priorité
FI 20185813 01.10.2018
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

JÄRVINEN, Juha

37800 Akaa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.