FLUIDWÄRMER UND ENTSPRECHENDE MASCHINE

Brevet européen · EP3634185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3634185
Numéro de demande
EP18730128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
25 oct. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/1818 (2022.01)
H05B 3/42 (2006.01)
H05B 3/06 (2006.01)
Priorité
IT 201700060931 05.06.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/053780 28.05.2018
Publication PCT
WO2018/224909 13.12.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

DE MANGO, Carlo

I-10095 Grugliasco (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.