FLUIDWÄRMER UND ENTSPRECHENDE MASCHINE
Brevet européen · EP3634185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634185
- Numéro de demande
- EP18730128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/1818 (2022.01)H05B 3/42 (2006.01)H05B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700060931 05.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053780 28.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/224909 13.12.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
DE MANGO, Carlo
I-10095 Grugliasco (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.