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Brevet européen · EP3635067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635067
- Numéro de demande
- EP18732202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 123/08 (2006.01)C09J 123/12 (2006.01)C09J 123/14 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 53/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762509548 P 22.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/033885 22.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/217748 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
MICHEL, Andrew R.
Plymouth MN 55446, US
WELTON, James E.
Coon Rapids MN 55433, US
KAUFFMAN, Thomas F.
Woodbury MN 55125, US
EICHLER-JOHNSON, Beth
White Bear Township MN 55127, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.