SYSTÈME ET MÉTHODE POUR L'INSPECTION NON INTRUSIVE D'EMBARCATIONS

Brevet européen · EP3635448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3635448
Numéro de demande
EP18729860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
23 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 6122017 08.05.2017
Demande PCT
PCT/CH2018/050014 03.05.2018
Publication PCT
WO2018/205042 15.11.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  6. 29 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.07.2021

  7. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

Mircea Tudor Scan Tech SA

Rue de la Clef 6, 2610 Saint-Imier

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

TUDOR, Mircea

2610 Saint Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.